Marque expirée - Marque en non vigueur

PALL
PALL CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York

Numéro de dépôt :
1363401
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016

Présentation de la marque PALL

Déposée le 27 février 1986 par la société PALL CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALL »

Le déposant est la société PALL CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) 2200 Northern Boulevard EAST HILLS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2301770) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301770) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALL est expirée depuis le 27 février 2016.

PALL CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : GASKLEEN , RIGIMESH , CHEMINERT , POSIDYNE , DELTADYNE , SUPER CHEMINERT


PALL CORPORATION société organisée sous les lois de l'état de New York - 2200 Northern Boulevard EAST HILLS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2301770) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301770) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2065460 - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301770 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206356 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 29 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199665 - Publication au BOPI 1996-03-29

Inscription le 17 avril 1996 - Recours en restauration n°200383 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription - Transmission de propriété n°46283 - Publication au BOPI

Filtres, dispositifs de séparation, ensembles de filtres et de dispositifs de séparation;indicateurs et jauges de pression;dispositifs de nettoyage;appareils de mesure de porosité;interrupteurs commandés par pression, éléments d'étanchéité, vannes à fuite ou d'autres types pour utilisation avec ces appareils.Alliages et métaux poreux,à savoir acier poreux inoxydable, matériau ferreux et non ferreux en tissus à mailles de fil tressé et matériau en feuilles rigides à mailles de fil tressé.Dispositifs pour mesurer, détecter et commander les fluides, à savoir raccords pour fluides, soupapes sensibles à la presion, soupapes sensibles au débit, soupapes sensibles à la fois à la presion et à la température, indicateurs de débit, jauges et interrupteurs, indicateurs sensibles à la pression du fluide,indicateurs de pression différentielle, interrupteurs sensibles à la pression, éléments de détection et de commande de la température, à savoir thermocouples, assemblages de thermocouples et sources de température;équipement de contrôle, à savoir instruments de contrôle de point de bulle, calculateurs de dimensions de pores, indicateurs d'indice de colmatage,équipement de contrôle de filtres,équipement et dispositifs de contrôle et de nettoyage par ultra-sons.Filtres pour fluides,à savoir éléments de filtres,enveloppes de filtres, ensembles filtrants et leurs éléments, ensembles filtrants avec détendeurs, tubuleurs pour filtres,filtres à mailles de fil tressé, filtres rigides à mailles de fil tressé, filtres en papier, filtres en matière plastique poreuse, filtres à couches microporeuses, filtres à membranes et dialyseurs, coalesceurs,séparateurs cyclones et à tourbillons, filtres séparateurs d'huile,purificateurs d'huile.Systèmes et composants de transfert et de récupération des gaz, dessicateurs à gaz,à savoir dessicateurs pour gaz desséchant et réfrigérants, dispositifs de commande de cycles et de chronométrage avec soupapes pour dessicateurs, déshydrateurs pour gaz et fluides, et leurs composants.Dispositifs bio-médicaux,à savoir filtres pour le sang, filtres à gaz médicaux, filtres à U.V.pour fluides, filtres de purification du sang,pompes à seringues pour extraction ou fourniture de fluides aux malades, éliminateurs de gaz ou d'air pour entraîner le gaz ou l'air d'une ligne d'alimentation en fluides, soupapes d'arrêt pour usage avec les pompes à seringues et autotransfuseurs de sang.Soupapes pour filtres et ensembles de filtrage, à savoir soupapes coaxiales,soupapes de répartition de fluides, soupapes sensibles à la pression; anti-brouillard pour arrêter les liquides entraînés sous forme de gouttelettes dans les gaz.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.